SDAGE Guyane - Archives

Poster sur le potentiel hydroélectrique de la Guyane

Aurélie LOTTE — 2010-03-31T21:28:25Z

Affiches réalisées pour la consultation du public sur l'état des lieux (2007)

Aurélie LOTTE — 2010-03-31T19:32:45Z

Téléchargez les documents du projet de SDAGE

Aurélie LOTTE — 2010-01-07T20:44:07Z

Le projet de SDAGE :

SDAGE chapitre 1 (format PDF - 2 Mo) Objet, portée juridique, procédure d'élaboration

SDAGE chapitre 2 (format PDF - 1.1 Mo) Objectifs d'état des masses d'eau
SDAGE chapitre 2, annexe (format PDF - 3.4 Mo) tableau des objectifs d'état des masses d'eau

SDAGE chapitre 3 (format PDF - 1.1 Mo)
fiches disposition 1.1 (format PDF - 3.2 Mo)
fiches disposition 1.2 (format PDF - 1.8 Mo)
fiches disposition 1.3 (format PDF - 1.5 Mo)
fiches orientation 2 (format PDF - 3.5 Mo)
fiches disposition 3.1 (format PDF - 2.6 Mo)
fiches disposition 3.2 (format PDF - 2.6 Mo)
fiches disposition 3.3 (format PDF - 1.7 Mo)
fiches disposition 3.4 (format PDF - 3.1 Mo)
fiches orientation 4 (format PDF - 3.1 Mo)
fiches disposition 5.1 (format PDF - 2.1 Mo)
fiches disposition 5.2 (format PDF - 2.6 Mo)
fiches disposition 5.3 (format PDF - 1.7 Mo)
fiches disposition 5.4 (format PDF - 1.2 Mo)
fiches disposition 5.5 (format PDF - 2.6 Mo)

Glossaire (format PDF - 709.4 ko)

Ses documents d'accompagnement :

Document d'accompagnement n°1 (format PDF - 2.1 Mo) Présentation synthétique relative à la gestion de l'eau à l'échelle du bassin hydrographique
Document d'accompagnement n°2 (format PDF - 554 ko) Présentation des dispositions prises en matière de tarification de l'eau et de récupération des coûts
Document d'accompagnement n°3 (format PDF - 643.7 ko) Résumé du programme pluriannuel de mesures
Document d'accompagnement n°4 (format PDF - 589.3 ko) Résumé du programme de surveillance de l'état des eaux
Document d'accompagnement n°5 (format PDF - 649.8 ko) Dispositif de suivi destiné à évaluer la mise en oeuvre du SDAGE
Document d'accompagnement n°6 (format PDF - 414.6 ko) Résumé des dispositions prises pour l'information et la consultation du pulic
Document d'accompagnement n°7 (format PDF - 3.8 Mo) Evaluation du potentiel hydroélectrique à l'échelle du bassin hydrographique
Document d'accompagnement n°8 (format PDF - 814.5 ko) Informations relatives à l'application de la directive fille sur les eaux souterraines

Le programme de mesures :

prog-mesures-1 (format PDF - 1 Mo)
prog-mesures-2_OF1 (format PDF - 3.6 Mo) Actions se rapportant à l'orientation n°1 : AEP et assainissement
prog-mesures-2_OF2 (format PDF - 2.2 Mo) Actions se rapportant à l'orientation n°2 : Pollutions et déchets
prog-mesures-2_OF3 (format PDF - 2.4 Mo) Actions se rapportant à l'orientation n°3 : Connaissance et gestion des milieux aquatiques
prog-mesures-2_OF4_5 (format PDF - 2.4 Mo) Actions se rapportant aux orientations n°4 : Gestion des risques liés à l'eau, et n°5 : Organisation pour la gestion de l'eau

Le rapport de l'évaluation environnementale :

Rapport environnemental - 1_2 (format PDF - 1.4 Mo) Préambule et cadrage
Rapport environnemental - 3a (format PDF - 3.8 Mo) Description de l'état initial
Rapport environnemental - 3b (format PDF - 4.9 Mo) Description de l'état initial, suite
Rapport environnemental - 4 (format PDF - 2.4 Mo) Orientations et objectifs
Rapport environnemental - 5_6_7 (format PDF - 3.3 Mo) Justifications du projet, mesures compensatoires, méthodologie, résumé

Avis du préfet sur le rapport environnemental (format PDF - 235.1 ko)

Additifs

Additif n°1 (format PDF - 3.9 Mo) hors bilan de la consultation
Additif n°1 - bilan de la consultation du public (format PDF - 1.1 Mo)
Additif_n°2_-_octobre2009 (format PDF - 438 ko)

Délibérations :

Délibérations du Comité de Bassin (format PDF - 28.9 ko) adoptant le projet de SDAGE, ses documents d'accompagnement et le rapport de l'évaluation environnementale
Délibération du Comité de Bassin (format PDF - 12.9 ko) avis sur le programme de mesures
Délibération 2009-05 du Comité de Bassin (format PDF - 83.1 ko) sur les résultats de la consultation du public
Délibération 2009-06 du Comité de Bassin (format PDF - 11.6 ko) adoptant l'additif n°1
Délibération n°2009-09 du Comité de Bassin (format PDF - 20.6 ko) adoptant l'additif n°2
Délibération sur les résultats de la consultation officielle (format PDF - 228.4 ko)

SDAGE validé :

voir rubrique SDAGE 2010-2015

Affiches réalisées pour la consultation du public sur le projet de SDAGE (2008-2009)

Aurélie LOTTE — 2010-01-07T20:30:24Z

261. Abréviations et acronymes

Aurélie LOTTE — 2008-12-23T19:03:19Z

ADEME : Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie
AEP : Alimentation en Eau Potable
CCCL : Communauté des Communes du Centre Littoral
CCEG : Communauté des Communes de l'Est Guyanais
CCIG : Chambre de Commerce et d'Industrie de Guyane
CCOG : Communauté des Communes de l'Ouest Guyanais
CdL : Conservatoire du littoral
CG 973 : Conseil Général (Département de Guyane)
CPER : Contrat de Projets Etat-Région
CR : Conseil Régional
CRPMEM : Comité Régional des Pêches Maritimes et des Elevages Marins
DAF : Direction de l'Agriculture et de la Forêt
DCE : Directive Cadre sur l'Eau
DDE : Direction Départementale de l'Equipement
DIREN : Direction Régionale de l'Environnement
DRAM : Direction Régionale des Affaires Maritimes
DRIRE : Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement
DOCUP : Document Unique de Programmation (ou DUP)
DPF : Domaine public fluvial
DPM : Domaine public maritime
DRT : Délégation Régionale au Tourisme
DSDS : Direction de la Santé et du Développement Social
DSV : Direction des Services Vétérinaires
DUP : Déclaration d'Utilité publique
EPAG : Etablissement Public d'Aménagement de la Guyane
ERU (Directive) : Eaux Résiduaires Urbaines
FEADER : Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural (anciennement FEOGA)
FEDER : Fonds Européen de Développement Régional
FEDOM-G : Fédération des Opérateurs Miniers de Guyane
FNDAE : Fonds national pour le développement de l'adduction d'eau
FREDON : Fédération Régionale de Défense contre les Organismes Nuisibles
GTER : Groupe Technique des Equipements Ruraux
IBGN : Indice Biologique Global Normalisé
ICPE : Installation Classée pour la Protection de l'Environnement
IFREMER : Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la Mer
IRD : Institut de Recherche pour le Développement
MISE : Mission Inter Services de l'Eau
MES : Matières En Suspension
OEG : Office de l'Eau de Guyane
OMS : Organisation Mondiale de la Santé
ONCFS : Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage
ONEMA : Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques
ONF : Office National des Forêts
PAG : Parc Amazonien de Guyane
PDEDMA : Plan Départemental d'Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés
PASER : Projet d'Action Stratégique de l'Etat en Région
PAPA : Plan d'Accompagnement du Parc Amazonien (Guyane)
PDM : Programme de Mesures
PLU : Plan Local d'Urbanisme
PMH : Pompe à motricité humaine
PNRG : Parc Naturel Régional de Guyane
PPR : Plan de Prévention des Risques
PRSE : Plan Régional Santé Environnement
PO : Programme Opérationnel (de financement européen)
SAGE : Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux
SAR : Schéma d'Aménagement Régional
SATEP : Service d'Assistance Technique à l'Eau potable
SATESE : Service d'Assistance Technique aux Exploitants de Stations d'Epuration
SCOT : Schéma de Cohérence Territoriale
SDA : Schéma Directeur d'Assainissement
SDAGE : Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux
SDAP : Service Départemental de l'Architecture et du Patrimoine
SDC : Schéma Départemental des Carrières
SDDE : Schéma Directeur des Données sur l'Eau
SDOMA : Schéma Départemental d'Orientation Minière
SGDE : Société Guyanaise Des Eaux
SPANC : Service Public d'Assainissement Non Collectif
SPPPI : Secrétariat Permanent pour la Prévention des Pollutions Industrielles
SPV : Service de Protection des Végétaux (DAF)
STEP : STation d'EPuration
UA : Unité Administrative
UH : Unité Hydrologique
UGE : Unité de gestion des eaux
ZNIEFF : Zone Naturelle d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique

A

Aurélie LOTTE — 2008-12-23T19:03:18Z

Aléa (au sens du risque lié à l'eau)
Notion comprenant pour une parcelle ou un groupe de parcelles données tout ce qui caractérise l'élément perturbateur conditionné par l'extérieur susceptible de provoquer des modifications aux sols, à l'écosystème et de porter atteinte aux personnes, aux biens et aux activités. La notion de risque prend en compte l'aléa et la vulnérabilité du site (bien exposés, réactions humaines,...). Par exemple, l'aléa pour une parcelle inondée caractérise la submersion par sa durée, par la hauteur d'eau, par la vitesse du courant lors d'une crue de récurrence donnée.

Alimentation d'une nappe ou apport (au sens hydrogéologique)
Volume d'eau alimentant une nappe souterraine sur une durée donnée.

Alimentation en Eau Potable (AEP)
Ensemble des équipements, des services et des actions qui permettent, en partant d'une eau brute, de produire une eau conforme aux normes de potabilité en vigueur, distribuée ensuite aux consommateurs.
On considère 4 étapes distinctes dans cette alimentation :
prélèvements - captages
traitement pour potabiliser l'eau
adduction (transport et stockage)
distribution au consommateur.

Altération d'un milieu aquatique
Modification de l'état d'un milieu aquatique ou d'un hydrosystème, allant dans le sens d'une dégradation.
Les altérations se définissent par leur nature (physique, ionique, organique, toxique, bactériologique,...) et leur effet (eutrophisation, asphyxie, empoisonnement, modification des peuplements,...). Le plus souvent ces altérations sont anthropiques mais peuvent aussi être d'origine naturelle.

Annonce des crues
Avertissement diffusé à l'avance par un service spécial de l'Etat (service d'annonce de crues). En cas d'alerte pluviométrique ou hydrologique (déclenchement sur dépassement de seuils), le service d'annonce des crues propose au préfet la mise en alerte des maires des bassins versants concernés. Au fur et à mesure d'une crue à débordement grave, le service d'annonce des crues diffuse, à l'intention des préfets et des maires, des bulletins de situation hydrologique et d'information sur l'évolution des
hauteurs d'eau. En 1994, 54 services d'annonce des crues surveillent en France 16.000 km de cours d'eau à l'aide de réseaux de mesure automatisés.

Aquifère
Formation géologique contenant de façon temporaire ou permanente de l'eau mobili-sable, constituée de roches perméables (formation poreuses et/ou fissurées) et capable de la restituer naturellement et/ou par exploitation (drainage, pompage,...).

Arrêté de biotope
Arrêté préfectoral pris après avis de la commission départementale des sites, il tend à favoriser sur tout ou partie du territoire d'un département la conservation des biotopes nécessaires à l'alimentation, à la reproduction, au repos ou à la survie des espèces animales et végétales à protéger. Les listes ont été fixées en application de divers arrêtés interministériels : à titre indicatif, pour la métropole, on peut citer les poissons migrateurs, le brochet, l'écrevisse à pieds blancs et la loutre ainsi que les plantes rares nécessitant une protection.

Assainissement (voir aussi Assainissement autonome et collectif)
Ensemble des techniques de collecte des eaux usées et de leur traitement avant rejet dans le milieu naturel (réseau d'assainissement et station d'épuration). Le traitement et l'élimination des boues font partie de l'assainissement. L'assainissement peut être collectif ou autonome.

Assainissement autonome (voir aussi Assainissement)
L'assainissement autonome est d'abord défini par opposition à l'assainissement par réseaux collectifs. Il s'agit de l'ensemble des filières de traitement qui permettent d'éliminer les eaux usées d'une habitation individuelle, unifamiliale, en principe sur la parcelle portant l'habitation, sans transport des eaux usées. Une extension (plus rare) concerne le traitement des eaux usées de quelques habitations voisines sur un terrain privé. Il s'agit toujours d'assainissement autonome mais groupé. En revanche un groupement qui comporte un petit réseau de collecte et un dispositif de traitement (épandage, massif
filtrant, etc...) sur terrain communal est considéré comme un assainissement collectif.

Assainissement collectif (voir aussi Assainissement)
C'est le mode d'assainissement constitué par un réseau public de collecte et de transport des eaux usées vers un ouvrage d'épuration.

Autoépuration
Ensemble des processus biologiques, chimiques ou physiques permettant à un écosystème (rivière, lacs, mer et océan...) de transformer lui-même les substances le plus souvent organiques qu'il produit ou qui lui sont apportées de l'extérieur. Les organismes vivant dans les milieux aquatiques jouent dans ce processus un rôle important (bactéries, protozoaires, algues, poissons...). L'autoépuration est limitée : si les rejets concentrés de matières organiques dépassent un certain seuil, la capacité d'autoépuration naturelle est dépassée et la pollution persiste. Par ailleurs, la présence de substances toxiques
peut inhiber le phénomène d'autoépuration.

Autorisation administrative au titre de la loi sur l'eau
Acte de police administrative qui autorise une activité ou un aménagement (prélèvement, rejet, travaux, etc...) en fixant leurs conditions d'exercice ou de réalisation et permettant à l'administration une surveillance particulière de celle-ci. Se référer notamment aux décrets procédure et nomenclature qui fixent les seuils à partir desquels est utilisé une procédure de déclaration ou d'autorisation.
L'autorisation donne lieu à l'établissement d'un document d'incidence sur les milieux aquatiques et les eaux souterraines.
Décrets n°2006-880 et 2006-881 du 17/07/06 modifiant les décrets procédure 93-742 et nomenclature
93-743 du 29/03/93

B

Aurélie LOTTE — 2008-12-23T19:03:17Z

Bassin hydrogéologique
Aire de collecte considérée à partir d'un exutoire ou d'un ensemble d'exutoire, limitée par le contour à l'intérieur duquel se rassemblent les eaux qui s'écoulent en souterrain vers cette sortie. La limite est la ligne de partage des eaux souterraines.

Bassin hydrographique (voir aussi Bassin versant)
Terme utilisé généralement pour désigner un grand bassin versant.

Bassin versant
Surface d'alimentation d'un cours d'eau ou d'un lac. Le bassin versant se définit comme l'aire de collecte considérée à partir d'un exutoire, limitée par le contour à l'intérieur duquel se rassemblent les eaux précipitées qui s'écoulent en surface et en souterrain vers cette sortie.
Aussi dans un bassin versant, il y a continuité :
longitudinale, de l'amont vers l'aval (ruisseaux, rivières, fleuves)
latérale, des crêtes vers le fond de la vallée
verticale, des eaux superficielles vers des eaux souterraines et vice versa.
Les limites sont la ligne de partage des eaux superficielles.

Berge
La berge matérialise la partie hors d'eau de la rive ; elle est caractérisée par sa forme transversale (berge en pente douce, berge abrupte,...), sa composition (sableuse,...), sa végétation,...

Bilan demande / ressources en eauBilan réalisé sur un bassin ou sous-bassin donné et pour une période déterminée entre :
d'une part des ressources disponibles du fait des apports ou entrées d'eau prévisibles sur cette même zone pour la période considérée compte-tenu du nécessaire bon fonctionnement des écosystèmes aquatiques,
d'autre part des demandes en eau c'est-à-dire des volumes ou débits prélevés et consommés par les différents usages et nécessaires au bon fonctionnement des milieux.

Biocénose
Ensemble des organismes vivants (animaux et végétaux dont microorganisme) qui occupent un écosystème donné. Ce groupement d'êtres vivants est caractérisé par une composition spécifique déterminée et par l'existence de phénomènes d'interdépendance. Il occupe un espace que l'on appelle biotope et constitue avec lui l'écosystème. Une biocénose se modifie au cours du temps (phase pionnière, phase intermédiaire et phase d'équilibre).

Biodiversité
Elle rend compte de la diversité biologique d'un espace donné en fonction notamment de l'importance numérique des espèces animales ou végétales présentes sur cet espace, de leur originalité ou spécificité, et du nombre d'individus qui représentent chacune de ces espèces.

Biotope (voir aussi Biocénose et Habitat)
Espace caractérisé par des facteurs climatiques, géographiques, physiques, morphologiques et géologiques,... en équilibre constant ou cyclique et occupé par des organismes qui vivent en association spécifique (biocénose). C'est la composante non vivante (abiotique) de l'écosystème.

Biseau salé
Partie d'un aquifère côtier envahi par l'eau salée (généralement marine), comprise entre la base de l'aquifère et une interface de séparation eau douce / eau salée : le coin d'eau salée est sous l'eau douce. L'intrusion d'un biseau salé au delà d'une position naturelle de faible pénétration, est quasi systématiquement la conséquence d'une surexploitation de l'aquifère. Une diminution suffisante des exploitations, dans le cadre d'une gestion concertée par exemple, permet un retour à la normale en quelques années.

Bon état
C'est l'objectif à atteindre pour l'ensemble des eaux en 2015 (sauf report de délai ou objectifs moins stricts). Le bon état d'une eau de surface est atteint lorsque son état écologique et son état chimique sont au moins "bons". Le bon état d'une eau souterraine est atteint lorsque son état quantitatif et son état chimique sont au moins "bons".

Bon état chimique
L'état chimique est l'appréciation de la qualité d'une eau sur la base des concentrations en polluants incluant notamment les substances prioritaires. L'état chimique comporte deux classes : bon et mauvais.
Le bon état chimique d'une eau de surface est atteint lorsque les concentrations en polluants ne dépassent pas les normes de qualité environnementale.

Bon état écologique
L'état écologique est l'appréciation de la structure et du fonctionnement des écosystèmes aquatiques associés aux eaux de surface. Il s'appuie sur ces critères appelés éléments de qualité qui peuvent être de nature biologiques (présence d'êtres vivants végétaux et animaux), hydro morphologiques ou physico-chimiques.
L'état écologique comporte cinq classes : très bon, bon, moyen, médiocre et mauvais. Pour chaque type de masse de d'eau il se caractérise par un écart aux conditions de références qui sont les conditions représentatives d'une eau de surface pas ou très peu influencée par l'activité humaine. Les conditions de références peuvent être concrètement établies au moyen d'un réseau de référence constitué d'un ensemble de sites de référence. Si pour certains types de masses d'eau il n'est pas possible de trouver des sites répondant aux critères ci-dessus, les valeurs de référence pourront être déterminées par modélisation ou avis d'expert.
Le très bon état écologique est défini par de très faibles écarts dus à l'activité humaine par rapport aux conditions de référence du type de masse d'eau considéré. Le bon état écologique est défini par de faibles écarts dus à l'activité humaine par rapport aux conditions de référence du type de masse d'eau considéré. Les limites de la classe bon état sont établies sur la base de l'exercice d'inter étalonnage.

Bon état quantitatif
L'état quantitatif est l'appréciation de l'équilibre entre d'une part les prélèvements et les besoins liés à l'alimentation des eaux de surface, et d'autre part la recharge naturelle d'une masse d'eau souterraine.
L'état quantitatif comporte deux classes : bon et médiocre. Le bon état quantitatif d'une eau souterraine est atteint lorsque les prélèvements ne dépassent pas la capacité de renouvellement de la ressource disponible, compte tenu de la nécessaire alimentation des écosystèmes aquatiques de surface, des sites et zones humides directement dépendants.

Boues d'épuration
Mélange d'eau et de matières solides séparées par des procédés biologiques ou physiques des divers types d'eau qui les contiennent.

C

Aurélie LOTTE — 2008-12-23T19:03:16Z

Captage
Dérivation d'une ressource en eau. Au sens restreint, désigne tout ouvrage utilisé couramment pour l'exploitation d'eaux de surface ou souterraines.
Carrière Gisement de substances minérales définies par opposition aux mines qui font l'objet d'une législation spécifique. Les carrières concernent les matériaux de construction, d'empierrement,... Elles peuvent être superficielles ou souterraines, alluviales ou en roche massive.

Champ d'inondation
Voir Zone inondable et Zone d'expansion des crues.

Champs captants
Zone englobant un ensemble d'ouvrages de captages prélevant l'eau souterraine d'une même

Code de bonne pratique agricole
Au sens du décret, code qui concerne tous les aspects de la maîtrise de la fertilisation azotée. Dans ce code sont précisées les bonnes pratiques d'épandage et de stockage des fertilisants ainsi que celles relatives à la gestion des terres et de l'irrigation. Les fertilisants y sont définis comme toute substance contenant un ou des composés azotés épandus sur les sols afin d'améliorer la croissance de la végétation, y compris les effluents d'élevage, les résidus d'élevage piscicoles et les boues d'épuration. Article 2 du Décret 93-1038 du 27/08/93 et Arrêté du 22/11/93

Collecte des eaux usées
Fait de transférer les eaux usées produites dans les immeubles à travers un réseau d'assainissement vers une destination finale qui, généralement, est une station d'épuration.

Comité de Bassin
"Dans chaque bassin ou groupement de bassins il est créé un comité de bassin composé :
de représentants des régions et des collectivités locales situées en tout ou partie dans le bassin,
de représentants des usagers et de personnes compétentes,
de représentants désignés par l'Etat, notamment parmi les milieux socioprofessionnels.
Les représentants des deux premières catégories détiennent au moins deux tiers du nombre total des sièges.
Cet organisme est consulté sur l'opportunité des travaux et aménagements d'intérêt commun envisagés dans la zone de sa compétence, sur les différends pouvant survenir entre les collectivités ou groupements intéressés et plus généralement sur toutes les questions faisant l'objet de la présente loi. Le comité de bassin est consulté par le Président du Conseil d'Administration de l'Agence de l'Eau sur le taux des redevances susceptibles d'être perçues par l'Agence. Il est également consulté par lui sur l'assiette des redevances, à l'exception de celles qui sont émises en raison de la détérioration de la qualité de l'eau. Il peut également être consulté sur toutes questions intéressant l'Agence".
Loi 64-1245 du 16/12/64
Décret 66-999 du 14/09/66

Compatibilité (dans le champ de l'application de la loi sur l'eau)
"La compatibilité d'une opération ou d'une décision avec une orientation donnée suppose que cette dernière ne l'interdise pas, ou du moins qu'il n'y ait pas de contradiction entre elles ; (...) ainsi, aucune décision ou aucun programme public intervenant dans le domaine de l'eau ne devra être en contradiction avec les mesures du SDAGE".
Les décisions administratives et les programmes publics concernent ici ceux de l'Etat, des collectivités territoriales et des établissements publics nationaux et locaux (l'administration s'entend donc au sens large).
Circulaire du Ministère de l'Environnement du 12/05/95

Consommation nette
Fraction du volume d'eau superficielle ou souterraine, prélevée et non restituée au milieu aquatique (rivière ou nappe), c'est-à-dire non rejetée après usage (eau consommée par les plantes et évapotranspiration, évaporation,...).

Continuité d'un cours d'eau
Continuité écologique, sédimentaire

Contrôle sanitaire des eaux
Contrôle portant sur toutes les eaux destinées aux usages et ayant une incidence sur la santé publique (eau potable, baignade, abreuvement,...), et qui vérifie leur conformité à des exigences réglementaires sur le plan de la consommation ou de l'hygiène humaine et animale (normes OMS,...). Les lieux de prélèvement des échantillons et les méthodes analytiques de référence utilisées pour ce contrôle sont déterminés par les autorités nationales compétentes (Ministère chargé de la Santé, chargé de l'Agriculture,...).

Coûts disproportionnés
Importance estimée du coût de certaines mesures nécessaires pour atteindre le bon état des eaux en 2015. La disproportion est examinée au cas par cas au vu de critères tels que :
les moyens financiers disponibles sur le territoire concerné par la mesure et au sein du/des groupes d'utilisateurs qui en supportent le coût : s'il s'agit uniquement des ménages, le seuil de disproportion sera notamment lié à leur capacité à payer l'eau sensiblement plus cher ;
les bénéfices de toutes natures attendus de l'atteinte du bon état : production d'AEP à partir d'une nappe sans traitement supplémentaire, restauration de zones humides participant à la lutte contre les inondations, etc. Si les acteurs du district justifient que le coût d'une mesure est disproportionné, ils peuvent prétendre à une dérogation. L'étalement du financement de la mesure jusqu'en 2021, voire 2027 (au lieu de 2015) peut alors suffire à rendre son coût acceptable.

Coûts environnementaux
Coûts des dommages causés à l'environnement et aux écosystèmes, et aussi indirectement à ceux qui les utilisent : dégradation de la qualité d'une nappe et de sols, coût des traitements de potabilisation supplémentaires imposés aux collectivités, etc. Dans le contexte de la DCE, on s'intéresse aux dommages (et aux coûts associés) causés par les usages de l'eau : prélèvements, rejets, aménagements, etc.

Crue
Phénomène caractérisé par une montée en général assez rapide du niveau d'un cours d'eau, liée à une croissance du débit jusqu'à un niveau maximum dont il redescend en général plus lentement. Ce phénomène peut se traduire par un débordement hors de son lit mineur.
Les crues font partie du régime d'un cours d'eau. En situation exceptionnelle, les débordements peuvent devenir dommageables par l'extension et la durée des inondations (en plaine) ou par la violence des courants (crues torrentielles). On caractérise aussi les crues par leur période de récurrence (voir Récurrence).

D

Aurélie LOTTE — 2008-12-23T19:03:14Z

Débit
Volume d'eau qui traverse une section transversale d'un cours d'eau par unité de temps. Les débits des cours d'eau sont exprimés en m3/s avec trois chiffres significatifs (ex 1,92 m3/s, 19,2 m3/s, 192 m3/s). Pour les petits cours d'eaux, ils sont exprimés en l/s. Les débits d'exploitation des eaux pour les usages sont suivant les cas exprimés aussi en m3/mn, m3/h, m3/j, m3/an. Il en est de même pour les débits d'eaux souterraines.

Déclaration administrative (voir aussi Autorisation administrative)
Procédure de police obligeant les particuliers désireux de mettre en place des installations, ouvrages, travaux et activités ayant notamment une incidence sur les eaux et les milieux aquatiques, à les déclarer à partir d'un certain niveau (seuils de prélèvement, rejet, dimension des enclos piscicoles, dragage, rectification du lit...). Au delà d'un autre niveau supérieur, ces activités doivent faire l'objet d'un acte d'autorisation. Article 10 de la Loi sur l'eau 92-3,
Décret nomenclature 93-743 du 29/03/93 modifié par le décret 2006-881 du 17/07/06

Déclaration d'utilité publique (DUP) (voir aussi Utilité publique)
Acte administratif reconnaissant le caractère d'utilité publique à une opération projetée par une personne publique ou pour son compte, après avoir recueilli l'avis de la population à l'issue d'une enquête d'utilité publique. Cet acte est en particulier la condition préalable à une expropriation (pour cause d'utilité publique) qui serait rendue nécessaire pour la poursuite de l'opération.

Dénitrification
Réduction des nitrates (NO3-) en azote gazeux (N2) par des bactéries en situation d'anoxie. Un milieu en anoxie est tel que l'oxygène sous sa forme dissoute en est absent.
Ce phénomène est différent de la consommation des nitrates par les végétaux.

Directive (au sens européen) (voir aussi Directive Nitrate - Eaux résiduaires urbaines - Habitat - Qualité,...)
Une directive de l'union européenne est un acte juridique qui s'adresse à un ou plusieurs Etats membres. Elle représente une sorte de loi-cadre fixant des objectifs sans prescrire à l'Etat membre par quels moyens il doit les réaliser. Les Etats destinataires ont donc une obligation quant au résultat mais sont laissés libres quant aux moyens à mettre en oeuvre pour y parvenir.
Sa mise en oeuvre se réalise selon les dispositions réglementaires de sa transposition en droit national.
La cour de justice européenne peut sanctionner les Etats qui ne respecteraient pas leurs obligations.

Directive "Baignade"
Cette directive concerne la qualité des eaux de baignade à l'exception des eaux destinées aux usages thérapeutiques et des eaux de piscines.
Les Etats membres fixent les valeurs de paramètres physico-chimiques et microbiologiques applicables aux eaux de baignade dont la liste figure en annexe de la directive. Cette directive a été transcrite en droit français par le décret du 19/12/1991. Ce décret traduit aussi d'autres directives (baignade, vie piscicole, eaux conchylicoles,...). Directive 76-160-CEE du 08/12/75, Décret 91-1283 du 19/12/91

Directive concernant la qualité des eaux piscicoles
Cette directive concerne la qualité des eaux douces et s'applique aux eaux désignées par les Etats membres comme ayant besoin d'être protégées ou améliorées pour être aptes à la vie des poissons (ne s'applique pas aux eaux utilisées pour l'élevage intensif des poissons).
Les Etats membres fixent les valeurs des paramètres applicables soit aux zones salmonicoles, soit aux zones cyprinicoles.
Cette directive a été transcrite en droit français par le décret du 19/12/1991. Ce décret traduit aussi d'autres directives (baignade, vie piscicole, eaux conchylicoles,...).
Directive 78-659-CEE du 18/07/78, Décret 91-1283 du 19/12/91

Directive concernant la qualité requise des eaux conchylicoles
La présente directive concerne la qualité des eaux conchylicoles et s'applique aux eaux côtières et aux eaux saumâtres désignées par les Etats membres comme ayant besoin d'être protégées ou améliorées pour permettre la vie et la croissance des coquillages (mollusques bivalves et gastéropodes) et pour contribuer ainsi à la bonne qualité des produits conchylicoles directement comestibles pour l'homme. Les Etats membres fixent les valeurs de paramètres applicables aux eaux désignées conchylicoles et dont la liste est en annexe de cette directive.
Cette directive a été transcrite en droit français par le décret du 19/12/1991. Ce décret traduit aussi d'autres directives (baignade, vie piscicole, eaux conchylicoles,...).
Directive 79-923-CEE du 30/10/79, Décret 91-1283 du 19/12/91

Directive eaux urbaines résiduaires
Cette Directive concerne la collecte, le traitement et le rejet des eaux urbaines résiduaires ainsi que le traitement et le rejet des eaux usées provenant de certains secteurs industriels.
Elle a pour objet de protéger l'environnement contre une détérioration due aux rejets des eaux résiduaires précitées. Cette directive a été transcrite en droit français par le décret du 3 janvier 1994.
Directive 91-271-CEE du 21/05/91, Décret 94-469 du 03/01/94

Directive européenne concernant la qualité requise aux eaux superficielles destinées à la production d'eau alimentaire
Cette directive concerne les exigences qui permettent de s'assurer que l'eau douce superficielle utilisée ou destinée à être utilisée à la production alimentaire rencontre certaines normes et est traitée de façon appropriée avant d'être distribuée. "Les eaux souterraines, les eaux saumâtres ou les eaux destinées à la réalimentation des nappes aquifères, des nappes souterraines..." ne sont pas soumises à la présente directive. Cette directive a été transcrite en droit français par le décret du 19/12/1991. Ce décret traduit aussi d'autres directives (baignade, vie piscicole, eaux conchylicoles,...). Directive 75-440-CEE du 16/06/75, Décret 91-1283 du 19/12/91

Directive Habitat
Cette directive doit "contribuer à assurer la biodiversité par la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages sur le territoire européen". Les mesures visent à "assurer leur maintien ou leur rétablissement" en tenant compte "des exigences économiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularités régionales et locales". Certains habitats et espèces sont jugés prioritaires parce qu'ils sont menacés à terme de disparaître. L'ensemble des listes de ces sites sélectionnés, dressées par chaque Etat membre, constituera le réseau européen "Natura 2.000". Directive 92-43-CEE du 21/05/92

Directive Nitrates
Cette directive vise à :
réduire la pollution des eaux provoquée ou induite par les nitrates à partir de sources agricoles
prévenir toute nouvelle pollution de ce type.
Elle comporte :
la désignation de zones vulnérables avant fin 1993, l'établissement d'un ou plusieurs codes de bonne pratique agricole (CBPA),
l'établissement de programmes d'action avant fin 1995 applicables aux zones vulnérables et incluant de manière obligatoire les mesures arrêtées dans le ou les CBPA,
la mise en oeuvre d'un programme de surveillance de la qualité des eaux au regard des concentrations en nitrates et du degré d'eutrophisation. Elle a été en partie transcrite en droit français par le décret du 27 août 1993.
Directive 91-676-CEE du 12/12/91, Décret 93-1038 du 27/08/93

Domaine public fluvial (DPF)
Historiquement, le DPF comprend les cours d'eau ou lacs navigables ou flottables figurant à la nomenclature des voies navigables ou flottables établis par décret en Conseil d'Etat.
Les cours d'eaux domaniaux sont limités par la hauteur des eaux coulant à plein bord avant de déborder.
La délimitation du DPF (cours d'eau, lac,...) peut être faite par arrêté préfectoral. Depuis la loi du 16.12.64 la nomenclature n'est plus liée à la navigabilité et flottabilité du cours d'eau.

Domaine public maritime
Le domaine public marititime, dont la notion juridique remonte à Colbert, est constitué pour l'essentiel du rivage de la mer (dont la plus grande partie des plages) et du sous-sol de la mer jusqu'à limite des eaux territoriales.

Drainage
Evacuation naturelle ou artificielle par gravité ou par pompage d'eaux superficielles ou souterraines.

E

Aurélie LOTTE — 2008-12-23T19:03:13Z

Eaux côtières
Eaux de surface situées entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d'un mille marin.

Eaux de baignade
Eaux ou parties de celles-ci (zone d'un plan d'eau,...), douces, courantes ou stagnantes, ainsi que l'eau de mer, dans lesquelles la baignade :
est expressément autorisée par les autorités compétentes dans la mesure où elles satisfont à des normes européennes
n'est pas interdite et habituellement pratiquée par un nombre important de baigneurs.

Eaux de surface
Toutes les eaux qui s'écoulent ou qui stagnent à la surface de l'écorce terrestre (lithosphère). Les eaux de surface concernent :
les eaux intérieures (cours d'eau, plans d'eau, canaux, réservoirs), à l'exception des eaux souterraines,
les eaux côtières et de transition.

Eaux de transition (Définition de la DCE)
Eaux de surface situées à proximité des embouchures de rivières ou de fleuves, qui sont partiellement salines en raison de leur proximité des eaux côtières mais qui restent fondamentalement influencées par des courants d'eau douce.

Eaux intérieures (Définition de la DCE)
Toutes les eaux stagnantes et courantes à la surface du sol ainsi que toutes les eaux souterraines, et ceci en amont de la ligne de base servant pour la délimitation des eaux territoriales.

Eaux résiduaires - Voir Eaux usées.

Eaux souterraines (voir aussi Aquifère)
Toutes les eaux se trouvant sous la surface du sol en contact direct avec le sol ou le sous-sol et qui transitent plus ou moins rapidement (jour, mois, année, siècle, millénaire) dans les fissures et les pores du sol en milieu saturé ou non.

Eaux territoriales
Les eaux territoriales (largeur maximale : 12 milles marins soit 22,2 km à partir de la ligne de base) sont définies comme la zone de mer adjacente sur laquelle s'exerce la souveraineté de l'Etat côtier au-delà de son territoire et de ses eaux intérieures.

Eaux usées (eaux résiduaires)
Eaux ayant été utilisées par l'homme. On distingue généralement les eaux usées d'origine domestique, industrielle ou agricole. Ces eaux sont rejetées dans le milieu naturel directement ou par l'intermédiaire de système de collecte avec ou sans traitement.

Ecosystème (voir aussi Hydrosystème)
Ensemble des êtres vivants (Biocénose), des éléments non vivants et des conditions climatiques et géologiques (Biotopes) qui sont liés et interagissent entre eux et qui constitue une unité fonctionnelle de base en écologie.
L'écosystème aquatique est un écosystème spécifique des milieux aquatiques décrit généralement par :
les êtres vivants qui en font partie
la nature du lit et des berges
les caractéristiques du bassin versant
le régime hydraulique
la physico-chimie de l'eau.

Ecosystèmes associés
Ensemble en relation permanente ou temporaire avec le milieu courant par des connections soit superficielles soit souterraines : îles, bras morts, prairies inondables, forêts inondables, ripisylves, sources et rivières phréatiques...

Epandage des boues
Opération qui consiste à répandre des boues (boues d'épuration, de curage,...) à la surface du sol, en vue de leur dégradation biologique par les micro-organismes du sol et/ou de son utilisation par la flore ou la culture présente sur ce sol.

Espèce vulnérable
Espèce dont le passage dans la catégorie des espèces en danger est jugé probable dans un avenir proche en cas de persistance des facteurs qui sont cause de la menace. Directive "Habitat" 92-43-CEE du 21/05/92