SDAGE Guyane - Télécharger le SDAGE 2010-2015

6. Justification des reports d'objectifs

Aurélie LOTTE — 2010-08-25T15:01:31Z

Justification des dérogations pour l'atteinte du bon état des eaux de Guyane

Lire le SDAGE en ligne

Aurélie LOTTE — 2010-05-25T20:10:14Z

5. Actes administratifs

Aurélie LOTTE — 2010-01-07T18:31:07Z

Délibérations du Comité de Bassin (format PDF - 36.7 ko)

Arrêté d'approbation (format PDF - 99.3 ko)

4. Rapport environnemental

Aurélie LOTTE — 2010-01-07T18:31:05Z

Rapport environnemental (format PDF - 5.4 Mo)

Sommaire

1. PREAMBULE
— 1.1. Contenu du rapport d'évaluation
— 1.2. Processus d'évaluation environnementale
— 1.3. Portée de l'évaluation environnementale

2. CADRAGE DU PROJET
— 2.1. Le projet de SDAGE 2010-2015 : cadre de référence de la gestion de l'eau dans le bassin
— 2.2. Directive Cadre sur l'Eau (DCE)
— 2.3. Portée du SDAGE
— 2.4. SDAGE 2000 au projet de SDAGE 2010-2015

3. DESCRIPTION DE L'ETAT INITIAL - IDENTIFICATION DES SENSIBILITES
— 3.1. Dimensions environnementales du territoire
— 3.2. Thèmes écartés de l'analyse
— 3.3. Synthèse et hiérarchisation

4. ORIENTATIONS ET OBJECTIFS
— 4.1. Présentation du SDAGE
— 4.2. Méthode d'analyse des effets positifs et négatifs sur l'environnement
— 4.3. Analyse des effets des questions importantes sur l'environnement
— 4.4. Analyse des effets des orientations du SDAGE sur l'environnement

5. JUSTIFICATION DU PROJET ET ALTERNATIVES (EXPOSE DES MOTIFS)
— 5.1. Scénario tendanciel (2015)
— 5.2. Justification - Objectifs retenus par le projet de SDAGE
— 5.3. Compatibilité et cohérences avec les plans et programmes

6. MESURES DE SUPPRESSION, DE REDUCTION OU DE COMPENSATION
— 6.1. Les dimensions environnementales
— 6.2. Programmes de surveillances

7. METHODOLOGIE
— 7.1. Méthode de l'analyse
— 7.2. Difficultés rencontrées

8. RESUME NON TECHNIQUE
— 8.1. Rôle du SDAGE et objet du présent rapport
— 8.2. Résultats de l'analyse
— 8.3. Mesures de suppression, réduction ou compensation

3. Programme de mesures

Aurélie LOTTE — 2010-01-07T18:30:44Z

Programme_de_mesures (format PDF - 1.1 Mo)

Sommaire

1.1. Qu'est-ce que le programme de mesures ?
— 11.1. Objet du programme de mesures
— 11.2. Approche d'élaboration du programme de mesures
— 11.3. Portée juridique du programme de mesures

1.2. Comment s'articule le PdM avec le SDAGE ?
— 12.1. Le SDAGE
— 12.2. Articulation du PdM avec le SDAGE
— 12.3. La distinction mesures de base et complémentaires
1.3. Structure du programme de mesures
— 13.1. Le programme d'actions SDAGE
— 13.2. Le programme de mesures DCE

1.4. Coût du programme de mesures
— 14.1. Ventilation des coûts des mesures par orientation fondamentale
— 14.2. Ventilation du coût des mesures par type de mesures
— 14.3. Ventilation du coût des mesures par type de maître d'ouvrage

1.5. Faisabilité du programme de mesures par rapport aux capacités de financements potentiellement disponibles
— 15.1. Cas spécifique des mesures « AEP et assainissement »
— 15.2. Financement des mesures hors « AEP et assainissement »
— 15.3. Justification des dérogations

1.6. Conclusions

ANNEXE 1 : PRESENTATION DES ORIENTATIONS FONDAMENTALES DU SDAGE ET DES COUTS ASSOCIES
ANNEXE 2 : ACTIONS RATTACHEES AU PROGRAMME DE MESURES
ANNEXE 3 : ACTIONS RATTACHEES AU SDAGE, HORS PROGRAMME DE MESURES

2. Documents d'accompagnement du SDAGE

Aurélie LOTTE — 2010-01-07T17:44:44Z

Document n° 1 : Présentation synthétique relative à la gestion de l'eau à l'échelle du bassin hydrographique (format PDF - 2.1 Mo)

Document n°2 : Présentation des dispositions en matière de tarification de l'eau et de récupération des coûts (format PDF - 142.6 ko)

Document n° 3 : Résumé du Programme pluriannuel de mesures (format PDF - 131.3 ko)

Document n° 4 : Résumé du Programme de surveillance de l'état des eaux (format PDF - 1.2 Mo)

Document n° 5 : Dispositif de suivi destiné à évaluer la mise en œuvre du SDAGE (format PDF - 102.5 ko)

Document n° 6 : Résumé des dispositions prises pour l'information et la consultation du public (format PDF - 573.9 ko)

Document n° 7 : Note d'évaluation du potentiel hydroélectrique (format PDF - 2 Mo)

Document n° 8 : Note relative aux eaux souterraines (format PDF - 180.5 ko) découlant de la directive 2006/118/CE du 12 décembre 2006 (« Directive fille » de la DCE) sur la protection des eaux souterraines contre la pollution et la détérioration

1. SDAGE

Aurélie LOTTE — 2010-01-07T15:31:39Z

Télécharger le SDAGE (15Mo)

Sommaire

CHAPITRE 1 : OBJET, PORTEE JURIDIQUE ET PROCEDURE D'ELABORATION DU SDAGE

1.1. OBJET, PORTEE JURIDIQUE ET PROCEDURE D'ELABORATION DU SDAGE
— 11.1. Directive Cadre sur l'Eau et SDAGE
— 11.2. Portée juridique du SDAGE
— 11.3. Procédure d'élaboration du SDAGE
— 11.4. Synthèse des actions conduites en vue de l'information et de la consultation du public et des assemblées

1.2. LES « MASSES D'EAU » DU BASSIN HYDROGRAPHIQUE DE LA GUYANE
— 12.1. Présentation du bassin hydrographique de la Guyane
— 12.2. La délimitation des masses d'eau

1.3. CONTENU DU SDAGE

CHAPITRE 2 OBJECTIFS D'ETAT QUANTITATIF ET QUALITATIF DES MASSES D'EAU DU BASSIN

INTRODUCTION

2.1. LES MASSES D'EAU SOUTERRAINES
— 21.1. Etat quantitatif
— 21.2. Etat qualitatif
— 21.3. Récapitulatif des objectifs d'état retenus pour les masses d'eau souterraine de Guyane

2.2. LES MASSES D'EAU DE SURFACE
— 22.1. Des états qualitatif et quantitatif indéterminables
— 22.2. Etat actuel des masses d'eau de transition et côtières
— 22.3. Objectifs d'état des masses d'eau de surface

2.3. RECAPITULATIF DES OBJECTIFS ATTRIBUES AUX MASSES D'EAU
— 23.1. Etat actuel des masses d'eau
— 23.2. Objectifs d'atteinte du bon état

CHAPITRE 3 LES ORIENTATIONS FONDAMENTALES ET LEUR DECLINAISON EN DISPOSITIONS ET DISPOSITIONS DETAILLEES

3.1. LES ORIENTATIONS FONDAMENTALES
— 31.1. Introduction
— 31.2. Axes prioritaires
— 31.3. Présentation des orientations fondamentales

3.2. LES DISPOSITIONS DETAILLEES
— 32.1. Territorialisation
— 32.2. Fiches descriptives

ANNEXE 1 : OBJECTIFS D'ETAT ASSIGNES AUX MASSES D'EAU DE SURFACE CONTINENTALES
ANNEXE 2 : FICHES DESCRIPTIVES DE PRESENTATION DES DISPOSITIONS DETAILLEES
ANNEXE 3 : LISTE DES DISPOSITIONS DETAILLEES POUR L'ATTEINTE DES OBJECTIFS DE BON ETAT DE LA DCE
ANNEXE 4 : ABREVIATIONS & ACRONYMES
ANNEXE 5 : GLOSSAIRE
ANNEXE 6 : BIBLIOGRAPHIE