Sommaire

CHAPITRE 1 : OBJET, PORTEE JURIDIQUE ET PROCEDURE D’ELABORATION DU SDAGE

1.1. OBJET, PORTEE JURIDIQUE ET PROCEDURE D’ELABORATION DU SDAGE
— 11.1. Directive Cadre sur l’Eau et SDAGE
— 11.2. Portée juridique du SDAGE
— 11.3. Procédure d’élaboration du SDAGE
— 11.4. Synthèse des actions conduites en vue de l’information et de la consultation du public et des assemblées

1.2. LES « MASSES D’EAU » DU BASSIN HYDROGRAPHIQUE DE LA GUYANE
— 12.1. Présentation du bassin hydrographique de la Guyane
— 12.2. La délimitation des masses d’eau

1.3. CONTENU DU SDAGE

CHAPITRE 2 OBJECTIFS D’ETAT QUANTITATIF ET QUALITATIF DES MASSES D’EAU DU BASSIN

INTRODUCTION

2.1. LES MASSES D’EAU SOUTERRAINES
— 21.1. Etat quantitatif
— 21.2. Etat qualitatif
— 21.3. Récapitulatif des objectifs d’état retenus pour les masses d’eau souterraine de Guyane

2.2. LES MASSES D’EAU DE SURFACE
— 22.1. Des états qualitatif et quantitatif indéterminables
— 22.2. Etat actuel des masses d’eau de transition et côtières
— 22.3. Objectifs d’état des masses d’eau de surface

2.3. RECAPITULATIF DES OBJECTIFS ATTRIBUES AUX MASSES D’EAU
— 23.1. Etat actuel des masses d’eau
— 23.2. Objectifs d’atteinte du bon état

CHAPITRE 3 LES ORIENTATIONS FONDAMENTALES ET LEUR DECLINAISON EN DISPOSITIONS ET DISPOSITIONS DETAILLEES

3.1. LES ORIENTATIONS FONDAMENTALES
— 31.1. Introduction
— 31.2. Axes prioritaires
— 31.3. Présentation des orientations fondamentales

3.2. LES DISPOSITIONS DETAILLEES
— 32.1. Territorialisation
— 32.2. Fiches descriptives

ANNEXE 1 : OBJECTIFS D’ETAT ASSIGNES AUX MASSES D’EAU DE SURFACE CONTINENTALES
ANNEXE 2 : FICHES DESCRIPTIVES DE PRESENTATION DES DISPOSITIONS DETAILLEES
ANNEXE 3 : LISTE DES DISPOSITIONS DETAILLEES POUR L’ATTEINTE DES OBJECTIFS DE BON ETAT DE LA DCE
ANNEXE 4 : ABREVIATIONS & ACRONYMES
ANNEXE 5 : GLOSSAIRE
ANNEXE 6 : BIBLIOGRAPHIE