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Date Titre Descriptif Document(s)
07/01/2010 SDAGE

Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux

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07/01/2010 Documents d’accompagnement du SDAGE
présentés par volume
 Document n° 1 : Présentation synthétique relative à la gestion de l’eau à l’échelle du bassin hydrographique (format PDF - 2.1 Mo) Document n°2 : Présentation des dispositions en matière de tarification de l’eau et de récupération des coûts (format PDF - 142.6 ko) Document n° 3 : Résumé du Programme pluriannuel de mesures (format PDF - 131.3 ko) Document n° 5 : Dispositif de suivi destiné à évaluer la mise en œuvre du SDAGE (format PDF - 102.5 ko) Document n° 4 : Résumé du Programme de surveillance de l’état des eaux (format PDF - 1.2 Mo) Document n° 6 : Résumé des dispositions prises pour l’information et la consultation du public (format PDF - 573.9 ko) Document n° 7 : Note d’évaluation du potentiel hydroélectrique (format PDF - 2 Mo) Document n° 8 : Note relative aux eaux souterraines (format PDF - 180.5 ko)
07/01/2010 Programme de mesures
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 Programme_de_mesures (format PDF - 1.1 Mo)
07/01/2010 Rapport environnemental
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 Rapport environnemental (format PDF - 5.4 Mo)
07/01/2010 Actes administratifs
Délibérations du Comité de bassin et arrêté préfectoral
 Arrêté d’approbation (format PDF - 99.3 ko) Délibérations du Comité de Bassin (format PDF - 36.7 ko)
25/08/2010 Justification des reports d’objectifs
Justification des dérogations pour l’atteinte du bon état des eaux de Guyane
 Justification des reports d’objectif (format PDF - 621.3 ko)
25/05/2010 Lire le SDAGE en ligne
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