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Les textes
- Arrêté du 17 mars 2006 relatif au contenu des SDAGE (format PDF - 136.5 ko)
- DCE (format PDF - 890.9 ko)DIRECTIVE 2000/60/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL
du 23 octobre 2000
établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau
