Contenu
Documents d’accompagnement du SDAGE
Document n° 1 : Présentation synthétique relative à la gestion de l’eau à l’échelle du bassin hydrographique (format PDF - 2.1 Mo)
Document n°2 : Présentation des dispositions en matière de tarification de l’eau et de récupération des coûts (format PDF - 142.6 ko)
Document n° 3 : Résumé du Programme pluriannuel de mesures (format PDF - 131.3 ko)
Document n° 4 : Résumé du Programme de surveillance de l’état des eaux (format PDF - 1.2 Mo)
Document n° 5 : Dispositif de suivi destiné à évaluer la mise en œuvre du SDAGE (format PDF - 102.5 ko)
Document n° 6 : Résumé des dispositions prises pour l’information et la consultation du public (format PDF - 573.9 ko)
Document n° 7 : Note d’évaluation du potentiel hydroélectrique (format PDF - 2 Mo)
Document n° 8 : Note relative aux eaux souterraines (format PDF - 180.5 ko) découlant de la directive 2006/118/CE du 12 décembre 2006 (« Directive fille » de la DCE) sur la protection des eaux souterraines contre la pollution et la détérioration
